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Le site web www.id-oz.fr appartient à Anisse OUAAZ gérant de Id-Oz, SARL unipersonnelle, dont le siège social est établi à l’adresse suivante :

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PUBLICATION & HÉBERGEMENT

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Anisse OUAAZ

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Numéro SIRET: 83068786900016

– le présent site web est conçu par :

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SARL, dont le siège est situé : 13, rue Marguerite Yourcenar – 21 000 Dijon – France

Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

Numéro Siret : 492 745 708 00015 – Numéro TVA intracommunautaire : FR 72 492 745 708

– le présent site à été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™

Il est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ (RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011) dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

DONNÉES PERSONNELLES

En application de l’article 32 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l’informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, les données personnelles évoquées ci-dessus sont collectées en vue de vérifier la qualité des Utilisateurs, de répondre aux demandes de renseignements et d’assurer une gestion commerciale efficace du Site en fournissant à Id-Oz des informations relatives aux pages visitées et aux produits commandés par les Utilisateurs. Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

L’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression des données personnelles collectées, conformément à l’article 40 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l’informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.

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CONTENU DU SITE

Informations figurant sur le site

Les informations figurant sur le Site sont élaborées par Id-Oz sur la base des connaissances techniques disponibles à l’heure actuelle et actualisées régulièrement. Toutes les informations commerciales sont communiquées au client de manière claire et compréhensible grâce aux moyens techniques mis à disposition sur le site. Le client est donc libre de demander un complément d’information en cas de doute. Id-Oz n’assume aucune responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter d’erreurs matérielles ou d’absence de mise à jour.

Mise à jour

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DROIT APPLICABLE

Le Site et les présentes Conditions Générales et Notice légale sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Les Parties conviennent qu’en cas de litige pouvant surgir concernant l’exécution ou l’interprétation des Conditions, elles s’efforceront de trouver une solution amiable.

En cas d’échec de cette tentative de résolution amiable du différend, celui-ci sera porté devant les Tribunaux compétents.